Mentions Légales

Éditeur

Ce site est la propriété de la CSCA ÎLE de France & Ouest, chambre régionale de la CSCA
10, rue Auber – 75009 Paris
Téléphone : 01 55 33 51 51
Courriel: cscaidf@csca-idf.fr

Directeur de la publication

Damien VIEILLARD-BARON – Président de la CSCA Ile-de-France & Ouest

Droits d’auteur

Les informations contenues dans ce site sont la propriété de la CSCA Ile-de-France & Ouest et des éventuels auteurs référencés en tant que tel (art L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Crédits Photos

Les photos restent la propriété de leur auteur. Si elles ne sont pas issues du circuit CSCA Ile-de-France & Ouest, elles ont été concédées ou achetées pour être utilisées sur ce site, il n’est donc pas autorisé sans l’accord de l’auteur de les utiliser.

Accès à vos données nominatives

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles (Art.34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Liens hypertextes

La création de liens vers ce site est autorisée sous réserve de nous en informer. La CSCA Ile-de-France & Ouest peut néanmoins refuser qu’un lien soit créé.
Vous pouvez contacter la CSCA Ile-de-France & Ouest aux coordonnées ci dessus.

Droits de propriété intellectuelle

Tous droits du propriétaire du contenu du site internet www.csca-idf.fr sont réservés.
Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation.
La CSCA Île de France & Ouest consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site www.csca-idf.fr dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif.

Le site Web de la CSCA Île de France & Ouest est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la CSCA Île de France & Ouest.
La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de la CSCA Île de France & Ouest.
Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Cookies

Le site http://www.csca-idf.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’éditeur. Cependant, l’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site http://www.csca-idf.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification
de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et
ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer :
onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox :
en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari :
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur
Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome :
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité »,
cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Conditions de services

Les divergences d’interprétation des codes d’un navigateur à l’autre peuvent entraîner des différences de présentation et de navigation.
Nous vous invitons à télécharger la dernière version de votre navigateur.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

La CSCA Île de France & Ouest se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Utilisation du site

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la CSCA Île de France & Ouest pour ses adhérents.
Les destinataires des données sont : Le bureau exécutif, le secrétariat, les services de gestion comptable dans le cadre de la gestion des adhésions.
Conformément à la loi « informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
CSCA ÎLE de France & Ouest
Syndicat des courtiers d’Assurances et de Réassurances
91, rue Saint Lazare – 75009 Paris
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Hébergeur

Sarl DDLX

151 rue des chênes verts
34160 BOISSERON
tél : 04 67 17 13 74
contact[at]ddlx.org
Enregistrée au registre du commerce et des sociétés à Montpellier sous le numéro 552709138.

Éditeur

Le site a été réalisé avec le CMS WordPress et ses composants premium sous licence,
avec le concours de Jeannie LOISEAU – webmaster indépendant à Montpellier – ,
En activité déclarée sous le n° SIRET 511 418 444 auprès de l’URSSAF de Montpellier.